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Calculez l'impact des événements que vous organisezUn outil de calcul de l'impact sur l'environnement des évènements que vous pouvez organiser vient d'être mis en ligne à l'adresse suivante :
Les éco-matériaux en FranceLe rapport "les écomatériaux en France - Etat des lieux et enjeux dans la rénovation thermique des logements" publié par Les Amis de la Terre en mars 2009. Calculette Eco-déplacementsCalculez l'impact de vos déplacements quotidiens sur l'environnement et sur vos dépenses avec l'outil de l'ADEME : http://www.ademe.fr/eco-deplacements/calculette/ Critères de durabilité pour les biocarburantsA lire Le Commissariat Général au Développement Durable et la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) rappellent à juste titre dans une note parue le 08 mars 2010 les critères de durabilité à respecter pour les biocarburants* : * Pour mémoire RAEE parle plutôt d'organo-carburants, terme générique décrivant l'ensemble des carburants d'origine organique, sans préjuger de leur nature bio ou non et incluant aussi bien les carburants agricoles par exemple de première génération, comme dans l'avenir les carburants en cours de développement dits de seconde ou troisième génération. Le Commissariat Général au Développement Durable et la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) rappellent à juste titre dans une note parue le 08 mars 2010 les critères de durabilité à respecter pour les biocarburants* : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/biocarburants_2_p_web.pdf "Les critères de durabilité des biocarburants sont de deux ordres : - la réduction d’émissions de gaz à effet de serre permise par l’emploi de biocarburant doit être au minimum de 35 % du total des émissions du combustible fossile équivalent (ce taux passera à 50 % à partir de 2017). La France établira, pour les différentes cultures, une liste des régions pour lesquelles ce critère est respecté du fait de l’itinéraire technique agricole moyen dans la région. La méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre est basée sur l’approche « analyse du cycle de vie », appliquée tout au long de la filière ; - la production de biocarburant ne doit pas, directement ou indirectement, provoquer de dommages dans des zones riches en biodiversité." Août 2010 - Neutraliser les pièges mortels pour la faune sauvageA lire Tel est le titre d’une nouvelle plaquette éditée par le Conseil général de l’Isère. 13 panneaux pour mieux comprendre l'éco-mobilitéA savoir Une exposition grand public réalisée par l'Ademe en 2010 sur le thème de l'éco-mobilité : Cliquez pour en savoir plusA lire le « Guide pratique » consacré aux Plans Climat-Energie Territoriaux du RAChttp://www.rac-f.org/article.php3?id_article=1423 Publication d'un guide sur l'éco-responsabilitéL'Association des maires de France (AMF) publie de façon très opportune un outil à destination des élus : le guide pratiques "Les collectivités et l'éco-responsabilité" Une agence des achats de l'EtatDepuis juillet 2008, l'Etat s'est doté d'une agence des achats.Chargée de concevoir la stratégie des achats courants de l'Etat, cettenouvelle structure aura la capacité à la fois de passer des marchés,d'assurer la cohérence des démarches avec les différents ministères etd'animer l'ensemble de la filière de l'achat public. Un site sur les écolabels :http://www.ecolabels.fr/Ce site a été élaboré et est géré par AFNOR Certifications avec lesoutien du MEEDDAT et de l'ADEME. Il regroupe des informations à lafois sur l'écolabel européen et sur l'écolabel français NFEnvironnement. Une rubrique « Tout savoir sur les écolabels » permetd'identifier et de définir les différents écolabels. Une autre rubriquepermet d'identifier les produits et les services écolabellisés. Destémoignages d'entreprises certifiées sont également en ligne. Conférence SUGRE sur les carburants et motorisations alternatifs
Circulaire du 3 décembre 2008 relative à l exemplarité de l Etat au regard du développement dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publicsLa circulaire du Premier Ministre relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics est parue au Journal officiel le 12 février 2009. Il s'agit de 20 fiches qui présentent entre autres informations des objectifs très précis, qui sont évidemment accessibles et déclinables pour tout acheteur public, y compris les collectivités locales. Ils peuvent aussi évidemment constituer une référence pour les structures de droit privées. C'est vraiment une référence très intéressante lorsqu'on veut soi même s'engager dans une démarche d'éco-responsabilité et définir des objectifs minimum, mais concrets et accessibles. GIECIndicateurs Le Groupement intergouvernemental d'expert sur l'évolution du climat a présenté un sixième rapport technique sur la question d'eau douce et de son lien avec les changements climatiques. Empreinte écologique - des sites vous calculer votre empreinte :Les acteurs des projets de développement rural : qui fait quoi ?La Plate-Forme régionale développement rural Rhône-Alpes vous propose un nouveau guide méthodologique. Fiche présentation Quartiers durables - 3eme rencontre organisée par Cap3B et le CAUE de l'AinL'ensemble des présentations, photographies et compte rendu complet de la 3ème rencontre "Quartiers durables" organisée par Cap3B et le CAUE de l'Ain le 5 décembre 2008 sont accessibles sur : http://www.archi.fr/CAUE01/pdd Un CD sera également très prochainement disponible sur simple demande auprès du CAUE de l'Ain. 03 août 2009 Parution de la loi Grenelle 1Parution au JO de la Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1) Télécharger la loi : http://www.legifrance.gouv.frLe projet de loi Grenelle 1, qui fixe les grandes orientations environnementales de la France en matière de transports, d'énergie et d'habitat, a été adopté définitivement par le Parlement, jeudi 23 juillet, après un ultime vote du Sénat. Un document présentant les 13 domaines d'actions de façon synthétique. Référentiel pour l’évaluation des projets territoriaux de développement durableDestiné à tous les territoires engagés dans une démarche globale de développement durable (type « agenda 21 local »), ce référentiel, publié par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, donne des clés pour mettre en œuvre le dispositif d’évaluation de leur stratégie de développement durable. Nouveaux outils pour la commande publique et le développement durableMallette de formation aux Marchés Publics Environnementaux (MPE)Le "toolkit" (guide) initialement exclusivement en anglais est désormais disponible en français. Il contient notamment des fiches par catégories de produits fournissant selon deux niveaux d'exigence les critères de développement durable qu'il est possible d'intégrer.10 catégories de produits sont décrites : papiers, produits et service de nettoyage, matériel informatique, construction, transport, ameublement, électricité, alimentation et restauration, textiles, jardinage. Guide des achats durablesVous trouverez sur ce site fédéral belge une information de très grande qualité qui complète très utilement le toolkit européen précédent et la circulaire du premier ministre de décembre 2008 en France. Il présente notamment 25 catégories de produits (qui regroupent eux-mêmes souvent de nombreuses sous-catégories) avec pour chacun d'entre eux les labels utilisables, des fiches descriptives décrivant les critères (spécifications techniques, critères environnementaux, sélection des offres, ...) avec différents niveaux d'exigence et de précision. Notice d'information relative aux achats publics socio-responsables.Le document approuvé et publié par l'Observatoire économique de l'achat public regorge d'informations utiles tant pour les collectivités territoriales que pour les entreprises pour mieux comprendre les attentes de leurs clients publics en matière d'achat socio-responsable. Guide sur les "Achats de produits matériel et prestations de nettoyage".publié en juillet 2009 par le GEM (MINEFI) Téléchargeable ici : Guide sur les "Achats de vêtements".publié par le GEM (MINEFI) en juillet 2009. Téléchargeable ici : http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/guide/gpem/vetements/vetements.pdf Réseau écologique du Département de l'IsèreLe Département mène une politique active en matière de protection de la biodiversité. En 2001, l'identification du Réseau écologique de l'Isère en a constritué une étape importante. Le travail de cartographie réalisé depuis lors sera disponible dès octobre 2009 sur le site du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagment du territoire à l'adresse : www.carmen.ecologie.gouv.fr
09 septembre 2009 Calculez le coût global d'un bâtimentAvec l'outil du MEEDDM, réalisé en janvier 2009 : http://www-coutglobal-developpement-durable-gouv-fr.aw.atosorigin.com/ Concilier routes et environnement : Publication CG 38Le Conseil Général de l’Isère vient d’éditer une plaquette couleur de 44 pages intitulée : « Concilier routes et environnement ». A télécharger sur : http://www.isere.fr/18-routes-isere.htm. Sans prétendre être exemplaire sur la totalité des voiries départementales en Isère, le Conseil Général souhaite , dans son agenda 21, promouvoir une haute qualité environnementale pour son réseau routier, réduire fortement l’impact écologique de ces infrastructures pour garantir la santé de son personnel, des usagers, la qualité de l’eau et de la biodiversité Outil cartographique interactif GéoïdLe site de l'observation et statistiques de l'environnement du MEEDDM a mis en ligne un outil cartographique interactif pratique et intéressant pour rassembler des données chiffrées utiles pour vos démarches d'Agenda 21, Plan Climat etc... : rédaction d'état des lieux, suivi d'indicateurs de contexte... Les données géographiques sont disponibles pour la France métropolitaine et les quatre départements d’outre mer. Un guide québécoisUn guide méthodologique québécois très descriptif et pratique pour mettre en oeuvre une démarche d'écoresponsabilité. Les adresses des fournisseurs sont évidemment trop lointaines mais tout le reste peut très utilement aider dans un projet français. Le guide intitulé " Guide de gestion et d'implantation d'une politique de développement durable" est téléchargeable à l'adresse suivante : Ressources : La démonstration en image...Dans le cadre de la démarche territoriale de développement durable que vous avez engagée sur votre territoire vous cherchez des support à l'animation de réunions publiques, pour la formation de vos agents ... Les actes des 5e assises nationales du développement durableVous avez été plus de 2200 à participer aux 5èmes Assises Nationales du Développement Durable qui se sont déroulées à Lyon, les 19, 20 et 21 Janvier dernier. Ces 3 jours nous ont permis de réfléchir ensemble à cette question autour de la notion de Richesses « Qu’est ce qui compte vraiment pour nous ? ». Guide restauration collective responsableA l'occasion du 92e salon des Maires de France, des représentants de la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme et de la Fédération Nationale des CIVAM, ont présentés aux élus réunis Porte de Versailles, un Guide pour les accompagner vers la mise en place d'une restauration collective responsable. Pout télécharger le guide en version pdf : cliquez ici Changements climatiques : conférence des Nations Unies
100 questions pour comprendre et agirA lire Editions Afnor dans la collection "100 questions pour comprendre et agir" Les Eco labels : les guides
Dans la jungle des labels vous trouverez ci-dessous un lien pour accéder à un mini guide synthétique et très pratique des éco labels officiels : télécharger le mini-guide - La version qui se veut exhaustive vient également le compléter, sous une forme non directement imprimable mais consultable en ligne : en cliquant sur les liens du document joint vous accéderez plus rapidement à tous les éléments qui pourraient vous intéresser : télécharger le guide Au sommaire de ce Guide des labels de la consommation responsable vous trouverez :
Formations 2010 aux EUROCODES de la construction Bois
Pour la 1ère fois depuis sa création, Néopolis met en place les nouvelles formations aux Eurocodes en lien avec le secteur de la construction bois (partenariat avec la FCBA). Ces formations s'adresse aux professionnels de la construction. Retrouvez toute l'information sur www.neopolis.fr Le Cahier N°3 de l’Observatoire est disponibleIntégrer le développement durable dans les politiques territoriales : Quel rôle pour l’agenda 21 local ? Repères pour l’action Le Cahier est téléchargeable sur le site de l’Observatoire : www.observatoire-territoires-durables.org Précarité énergétiqueIndicateurs Le 6 janvier 2009, dans le cadre du plan Bâtiment du Grenelle de l'environnement, les conclusions du rapport relatif à la lutte contre la précarité énergétique et 9 propositions articulées pour lutter contre la précarité énergétique ont été présentées par Philippe Pelletier, accompagné d'Alain de Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et de Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Personnes Dévaforisées) à Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, Jean-Louis Borloo et à Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au Logement et à l'Urbanisme. En savoir plus : cliquez ici Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publicsPublié au JO du 31 décembre 2009, le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (lien ci-dessous) vient compléter le dispositif désormais achevé, avec la publication du décret fixant les nouveaux seuils applicables à partir du 1er janvier. Conférence sur les véhicules électriquesEvènements/Rencontres Contribution des véhicules électriques, offre existante, infrastructures, batteries, montages juridiques et présentation de véhicules Le 15 janvier 2010, RAEE a organisé une conférence dans le cadre du projet Européen CO2 Neutralp sur les carburants renouvelables et les motorisations alternatives
Téléchargez le recueil des interventions Copenhague ou la nouvelle donne climatique internationale ?Le centre d'analyse stratégique publie une note de Veille n°162 en janvier 2010 : "Analyse : Copenhague ou la nouvelle donne climatique internationale ?" Grenelle de l'environnement : mémento à l'usage des mairesSous réserve des modifications qui seront introduites par l'examen du texte à l'assemblée nationale, ce mémento daté de novembre 2009 présente les principales mesures. Les Agendas 21 locaux - bilan et perspectives en Europe.Indicateurs Millénaire 3, le centre de ressources prospectives du Grand Lyon, a publié en décembre 2009 un bilan des démarches d'Agenda 21 en Europe et en France pour en tirer des perspectives d'évolutions. Télécharger le document : cliquez ici Mars 2010 - Quartier durable - Rhône-Alpes (QDRA) La Région Rhône-Alpes a donné suite à l'appel à projets "Quartier durable" et mis en ligne sur le portail territoire : Petit guide de l'urbanisme « Le Ba BA de l'urbanisme »A lire Suite à la signature, en septembre 2009, d'une charte de l'urbanisme engageant les communes sur 6 principes de gestion durable du territoire (développement raisonné, identité préservée, mixité sociale affirmée, développement des déplacements alternatifs à la voiture, préservation des ressources et de l'environnement, association de la population), l’agglomération du Grand Chalon publie un guide à usage des élus. 40 nouveaux Agendas 21 locaux reconnusA savoir 40 collectivités et territoires ont nouvellement été reconnus « agenda 21 local France » : 34 au titre de la quatrième session de reconnaissance des agendas 21 locaux et projets territoriaux de développement durable et 6 Parcs naturels régionaux dans le cadre d’un dispositif spécifique de reconnaissance des chartes de PNR. Rapport d'information sur le véhicule électriqueCe rapport parlementaire du 23 juin 2010 balaye l'ensemble de la question des véhicules électriques (origine de l'électricité, infrastructures nécessaires, type de véhicules, perspectives de développement et situation en Europe). En savoir plus : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/europe/rap-info/i2649.pdfLa Ville en Valise !!Dix ans d’expérience des Robins des Villes rassemblés en un seul outil : la ville en valise. Cette valise pédagogique pensée et réalisée avec l’appui d’enseignants, de conseillers pédagogiques et de professionnels urbanistes et architectes, est un outil global d’éducation jusqu’ici inexistant sur la ville. Elle est aujourd’hui disponible pour les enseignants, médiateurs et habitants. Déclarations Développement durable local et Climat de Dunkerque 2010A savoir La 6ème conférence européenne des Villes durables s'est tenue du 19 au 21 mai 2010 à Dunkerque (Fr). Loi Grenelle 2 : promulgationRéglementation La loi n° 2010-788 portant engagement national pour l’environnement, dite Grenelle 2, adoptée le 29 juin, a été promulguée le 12 juillet 2010. Six chantiers majeurs : le bâtiment et l’urbanisme, les transports, l’énergie, la biodiversité, les risques, la gouvernance.
- la brochure : Deriving effective least-cost policy strategies for alternative automotive concepts and alternative fuels - Vienna University of Technology - Décembre 2009Evènements/Rencontres Dans le cadre du projet européen ALTERMOTIVE, une synthèse de données européennes concernant le développement et la promotion de motorisations et carburants alternatifs a été rédigée par l'Université de Vienne en Autriche
Téléchargez le rapport et le tableau de données Stratégie nationale de développement durable : adoptionAdoption le 27 juillet 2010 de la deuxième Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : « Vers une économie verte et équitable » par le Comité Interministériel pour le Développement Durable (CIDD). En savoir plus :http://www.developpement-durable.gouv.fr/Adoption-de-la-Strategie-nationale.html Guides sur l'éco-responsabilité et le développement durableA lire De nouveaux outils simples et pédagogiques réalisées par les territoires de la Communauté de communes du Bassin de Decazeville-Aubin et du réseau rural Aquitain (été 2010) : Eco-responsabilité : Kit de survie du porteur de projet "développement durable" : cliquez ici CalculeoA savoir Le Crédit Agricole vient (été 2010) de mettre à disposition un outil pour recenser les aides disponibles dans le cadre de travaux d'économie d'énergie. Calculeo permet aux particuliers de réaliser une simulation des différentes aides et subventions et crédits d'impôts: http://www.calculeo.fr/Calculer-vos-aides Film-documentaire "De l'entreprise à la filière pour une société durable"A savoir Le film-documentaire "De l'entreprise à la filière pour une société durable", initié par le CIRIDD dans le cadre du programme "Pôles et filières et développement durable", est en ligne. Inventaire à jour des véhicules électriques :Biodiversité : mallette pédagogique e-GraineAprès l'eau, l'air et le sol, et les énergies et les déchets, l'association e-GRAINE propose un troisième outil pédagogique multimédia de la série "le développement durable et moi" sur la biodiversité ! Conférence européenne "De la lutte contre l'étalement urbain aux carburants alternatifs"Evènements/Rencontres : En savoir : téléchargez les interventions Colloque "Evaluation des projets de territoire : quelles méthodes pour quels objectifs ?"Co-organisé par le CNFPT de Grenoble et Rhônalpénergie-Environnement avec la participation du Cabinet ARGOS LIEU : CNFPT DE LYON - 18 rue Edmond Locard - 69005 LYON
Téléchargez les interventionsCONFERENCE : La prise en compte du développement durable dans les marchés et la commande publique par les acteurs privés et les acteurs publicsDéc 2010 - « Société en transition, nouvelles formes d’inégalités, quelle cohésion sociale dans les territoires demain ? – Les agendas 21 locaux en action ! »A lire Les comptes-rendus des échanges de l'Atelier de l’Observatoire et des interventions sont désormais disponibles sur le site internet de l’Observatoire 2010 - Achats publics responsables : Bureau d'information ("helpdesk") de l'Union EuropéenneA savoir Il a pour mission de répondre à toutes les questions (concrètes) sur les directives en vigueur, les critères, les aspects légaux, etc, ... des différents acteurs sur le thème des achats publics responsables 2010 - Guides à télécharger sur l'adaptation au changement climatiqueA savoir mis en ligne par le MEEDDM pour aider les collectivités dans la définition d'une politique locale sur le thème. Cliquez pour en savoir plus2010 - Un coach carboneA savoir Une nouvelle initiative, dont la forme communicante est originale, de quantification des quantités de carbone émises par un foyer et qui peut très utilement être utilisée par une collectivité territoriale pour sensibiliser ses habitants. Cliquez pour en savoir plus2010 - Un guide sur la restauration collective de proximitéA lire Le ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche a publié en 2010 le guide pratique "Favoriser une Restauration Collective de Proximité et de Qualité". Téléchargez le guideFévrier 2011 - Les indicateurs de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013A lire Comme le prévoit la loi de programmation du Grenelle de l’environnement, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) vient d’être adoptée par le Gouvernement pour la période 2010-2013. Les 15 indicateurs phares et 4 indicateurs de contexte économique et social présentés dans ce document constituent le coeur du tableau de bord retenu pour faciliter le suivi de la SNDD et contribuer à sa large diffusion. Guide de recommandations "recourir au bois local dans la commande publique"Ce guide réalisé par Etd présente les outils à disposition des acheteurs publics et identifie les démarches possibles, sécurisées d'un point de vue juridique, pour assurer la prise en compte du bois local dans les marchés de travaux de construction tout en respectant le Code des Marchés Publics. Pour en savoir plus : cliquez ici Voir également le guide sur le bois local dans l'urbanisme et la construction
Agendas 21 et actions internationales des collectivitésC'est à la fois un retour aux sources du développement durable et un secteur pourtant encore tellement marginalisé dans les démarches territoriales de développement durable : la formulation d'une véritable politique de coopération décentralisée imprégnée de développement durable et à l'inverse la prise en compte de projets de coopération décentralisées restent encore bien mineures dans la plupart des agendas 21 aujourd'hui en France. C'est l'objet de ce document non seulement d'en rappeler les enjeux mais également de proposer au moins trois grandes pistes de collaborations qu'on souhaiterait plus évidentes : lutte contre le changement climatique, agendas 21 des pays en voie de développement, économie sociale et solidaire. Téléchargez le documentUn site pour identifier les véhicules les plus écologiquesA savoir Ce site de la commission européenne (en anglais, qu'on peut cependant traduire directement en ligne) permet de choisir son véhicule (véhicules légers, véhicules utilitaires, bus, poids lourds) selon leurs émissions de CO2 et polluantes et leurs consommations d'énergie. Le site s'appuie pour cela sur l'une des plus importantes bases de données européennes. Pour aller plus loin : cliquez ici |
Appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux
Le MEDDTL vient de lancer son 7ème appel à reconnaissance des projets en matière de développement durable et Agenda 21 locaux.
Date limite de dépôt des dossiers le 21 mai 2012.
En savoir plus : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Appel-a-reconnaissance-pour-la,26861.html
Pour accéder directement au dossier de candidature : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Appel_a_reconnaissance_2012.pdf
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- tél : 04 78 37 29 14 - fax : 04 78 37 64 91 - courriel :
Mai à juin 2014 - Urban Caravane (+)
Mai 2013 - Débat sur la transition énergétique (+)
du 01 avril 2013 au 07 avril 2013 Semaine du développement durable (+)
Nouvelles données sur le stockage du CO2 dans l'océan (+)
16 mai 2013 Les rendez-vous de la transition énergétique à Grenoble (+)
du 22 mai 2013 au 24 mai 2013 5ème forum mondial des droits de l'homme - Nantes (+)
25 mai 2013 Journée citoyenne sur la transition énergétique (+)
27 mai 2013 Atelier-débat "Collectivités territoriales, énergies et réseaux : quelle gouvernance et quels moyens pour atteindre nos objectifs ?" (+)
du 05 juin 2013 au 07 juin 2013 Énergie et territoires ruraux, vers des territoires à énergie positive (+)
du 05 juin 2013 au 07 juin 2013 3èmes rencontres nationales Energie et territoires ruraux - Cluny (+)
du 10 juin 2013 au 12 juin 2013 Atelier Regefor 2013 (+)




