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Affichez l'ensemble des actualités

Calculez l'impact des événements que vous organisez

Un outil de calcul de l'impact sur l'environnement des évènements que vous pouvez organiser vient d'être mis en ligne à l'adresse suivante :


http://www.evenementresponsable.org/index.php



Les éco-matériaux en France

Le rapport "les écomatériaux en France - Etat des lieux et enjeux dans la rénovation thermique des logements" publié par Les Amis de la Terre en mars 2009.
En savoir plus :  http://www.amisdelaterre.org/Pourquoi-les-ecomateriaux-restent



Calculette Eco-déplacements

Calculez l'impact de vos déplacements quotidiens sur l'environnement et sur vos dépenses avec l'outil de l'ADEME : 

http://www.ademe.fr/eco-deplacements/calculette/



Critères de durabilité pour les biocarburants

A lire

Le Commissariat Général au Développement Durable et la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) rappellent à juste titre dans une note parue le 08 mars 2010 les critères de durabilité à respecter pour les biocarburants* :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/biocarburants_2_p_web.pdf
"Les critères de durabilité des biocarburants sont de deux ordres :
- la réduction d’émissions de gaz à effet de serre permise par l’emploi de biocarburant doit être au minimum de 35 % du total des émissions du combustible fossile équivalent (ce taux passera à 50 % à partir de 2017). La France établira, pour les différentes cultures, une liste des régions pour lesquelles ce critère est respecté du fait de l’itinéraire technique agricole moyen dans la région. La méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre est basée sur l’approche « analyse du cycle de vie », appliquée tout au long de la filière ;
- la production de biocarburant ne doit pas, directement ou indirectement, provoquer de dommages dans des zones riches en biodiversité."

* Pour mémoire RAEE parle plutôt d'organo-carburants, terme générique décrivant l'ensemble des carburants d'origine organique, sans préjuger de leur nature bio ou non et incluant aussi bien les carburants agricoles par exemple de première génération, comme dans l'avenir les carburants en cours de développement dits de seconde ou troisième génération.

Le Commissariat Général au Développement Durable et la Direction Générale de l'Energie et du Climat (DGEC) rappellent à juste titre dans une note parue le 08 mars 2010 les critères de durabilité à respecter pour les biocarburants* :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/biocarburants_2_p_web.pdf
"Les critères de durabilité des biocarburants sont de deux ordres :
- la réduction d’émissions de gaz à effet de serre permise par l’emploi de biocarburant doit être au minimum de 35 % du total des émissions du combustible fossile équivalent (ce taux passera à 50 % à partir de 2017). La France établira, pour les différentes cultures, une liste des régions pour lesquelles ce critère est respecté du fait de l’itinéraire technique agricole moyen dans la région. La méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre est basée sur l’approche « analyse du cycle de vie », appliquée tout au long de la filière ;
- la production de biocarburant ne doit pas, directement ou indirectement, provoquer de dommages dans des zones riches en biodiversité."


Août 2010 - Neutraliser les pièges mortels pour la faune sauvage

A lire

Tel est le titre d’une nouvelle plaquette éditée par le Conseil général de l’Isère.
Plaquette disponible  gratuitement sur simple demande : jf.noblet@cg38.fr

Téléchargez la plaquette



13 panneaux pour mieux comprendre l'éco-mobilité

A savoir

Une exposition grand public réalisée par l'Ademe en 2010 sur le thème de l'éco-mobilité :
 

Cliquez pour en savoir plus



A lire le « Guide pratique » consacré aux Plans Climat-Energie Territoriaux du RAC

http://www.rac-f.org/article.php3?id_article=1423



Publication d'un guide sur l'éco-responsabilité

L'Association des maires de France (AMF) publie de façon très opportune un outil à destination des élus : le guide pratiques "Les collectivités et l'éco-responsabilité"
.
L'objectif de ce guide est d'accompagner et d'apporter aux élus les moyens d'engager, puis de pérenniser des démarches éco-responsables au sein de leur collectivité.



Une agence des achats de l'Etat

Depuis juillet 2008, l'Etat s'est doté d'une agence des achats.Chargée de concevoir la stratégie des achats courants de l'Etat, cettenouvelle structure aura la capacité à la fois de passer des marchés,d'assurer la cohérence des démarches avec les différents ministères etd'animer l'ensemble de la filière de l'achat public.

http://www.secteurpublic.fr/public/secteurpublic/article.tpl?id=12683&rub=8271&t=Un+point+sur+la+nouvelle+politique+des+achats+de+l%27Etat



Un site sur les écolabels :

 http://www.ecolabels.fr/

Ce site a été élaboré et est géré par AFNOR Certifications avec lesoutien du MEEDDAT et de l'ADEME. Il regroupe des informations à lafois sur l'écolabel européen et sur l'écolabel français NFEnvironnement. Une rubrique « Tout savoir sur les écolabels » permetd'identifier et de définir les différents écolabels. Une autre rubriquepermet d'identifier les produits et les services écolabellisés. Destémoignages d'entreprises certifiées sont également en ligne.



Conférence SUGRE sur les carburants et motorisations alternatifs


Le 27 novembre, Rhônalpénergie-Environnement a organisé une conférence sur les carburants et motorisations alternatifs,
dans leur sens large (y compris déplacements doux et transports en commun).
Certaines d'entre elles vous permettront d'avoir une information particulièrement complète par les personnes référentes sur le sujet.

Téléchargez les présentations


Circulaire du 3 décembre 2008 relative à l exemplarité de l Etat au regard du développement dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics

La circulaire du Premier Ministre relative à l'exemplarité de l'Etat au regard du développement durable dans le fonctionnement de ses services et de ses établissements publics est parue au Journal officiel le 12 février 2009. Il s'agit de 20 fiches qui présentent entre autres informations des objectifs très précis, qui sont évidemment accessibles et déclinables pour tout acheteur public, y compris les collectivités locales. Ils peuvent aussi évidemment constituer une référence pour les structures de droit privées. C'est vraiment une référence très intéressante lorsqu'on veut soi même s'engager dans une démarche d'éco-responsabilité et définir des objectifs minimum, mais concrets et accessibles.

Téléchargez le texte officiel ou aller directement sur le site
 
http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/jo/actualite_jo.htm



GIEC

Indicateurs

Le Groupement intergouvernemental d'expert sur l'évolution du climat a présenté un sixième rapport technique sur la question d'eau douce et de son lien avec les changements climatiques.
Pour le télécharger : www.ipcc.ch/



Empreinte écologique - des sites vous calculer votre empreinte :

Les acteurs des projets de développement rural : qui fait quoi ?

La Plate-Forme régionale développement rural Rhône-Alpes vous propose un nouveau guide méthodologique.

Réalisé à partir de l’observation de vos difficultés pour identifier les acteurs à mobiliser, ce cd-rom a 3 vocations :

- faciliter votre repérage des acteurs ;
- vous faire travailler votre projet sous l’angle des acteurs ;
- produire des documents d’animation de partenariats.

Le résultat des analyses permettra :

> aux agents de développement, de cartographier par projet les acteurs et leur organisation pour mieux les mobiliser ;
> aux employeurs des agents de développement et aux financeurs de ces emplois, de décider la création de nouveaux postes à partir d’un repérage des emplois existants.

 Fiche présentation

Le cd-rom est disponible gratuitement sur demande au CRDR.(Centre Régional de Ressources du Développement Rural en Rhône-Alpes)



Quartiers durables - 3eme rencontre organisée par Cap3B et le CAUE de l'Ain

L'ensemble des présentations, photographies et compte rendu complet de la 3ème rencontre "Quartiers durables" organisée par Cap3B et le CAUE de l'Ain le 5 décembre 2008 sont accessibles sur :

http://www.archi.fr/CAUE01/pdd

Un CD sera également très prochainement disponible sur simple demande auprès du CAUE de l'Ain.



03 août 2009 Parution de la loi Grenelle 1

Parution au JO de la Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement (1)

Télécharger la loi : http://www.legifrance.gouv.fr

Le projet de loi Grenelle 1, qui fixe les grandes orientations environnementales de la France en matière de transports, d'énergie et d'habitat, a été adopté définitivement par le Parlement, jeudi 23 juillet, après un ultime vote du Sénat.

Un document présentant les 13 domaines d'actions de façon synthétique.

- Télécharger le document

- En savoir plus



Référentiel pour l’évaluation des projets territoriaux de développement durable

Destiné à tous les territoires engagés dans une démarche globale de développement durable (type « agenda 21 local »), ce référentiel, publié par le Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer, donne des clés pour mettre en œuvre le dispositif d’évaluation de leur stratégie de développement durable.

Construit grâce à la participation active de 16 territoires et des acteurs engagés dans l’évaluation du développement durable, ce référentiel, structuré suivant les 5 finalités et les 5 éléments de démarche du Cadre de référence des projets territoriaux de développement durable, comporte :
-          un argumentaire destiné à donner aux élus locaux l’envie d’évaluer leur projet de développement durable, et des éléments méthodologiques pour mettre en œuvre et pérenniser un dispositif d’évaluation « développement durable  »
-          des questions évaluatives et des indicateurs stratégiques, permettant de définir précisément les éléments clés d’une stratégie territoriale de développement durable, et d’en suivre l’avancement dans le temps.

Ce Référentiel paraît  pour l'instant seulement dans sa version expérimentale, laquelle est testée au cours de cette année 2009 par une vingtaine de collectivités et de territoires en France (en Rhône-Alpes par Rillieux suivi par RAEE). A l’issue du test, une version consolidée du document devrait être produite et mise en ligne. Elle comportera, en plus des éléments proposés dans la version expérimentale, des fiches techniques définissant précisément chacun des 48 indicateurs stratégiques (définition, principes de collecte des données, périodicité, robustesse …).



Nouveaux outils pour la commande publique et le développement durable

Mallette de formation aux Marchés Publics Environnementaux (MPE)

Le "toolkit" (guide) initialement exclusivement en anglais est désormais disponible en français. Il contient notamment des fiches par catégories de produits fournissant selon deux niveaux d'exigence les critères de développement durable qu'il est possible d'intégrer.10 catégories de produits sont décrites : papiers, produits et service de nettoyage, matériel informatique, construction, transport, ameublement, électricité, alimentation et restauration, textiles, jardinage.
En savoir plus : http://ec.europa.eu/environment/gpp/toolkit_en.htm

Guide des achats durables

Vous trouverez sur ce site fédéral belge une information de très grande qualité qui complète très utilement le toolkit européen précédent et la circulaire du premier ministre de décembre 2008 en France. Il présente notamment 25 catégories de produits (qui regroupent eux-mêmes souvent de nombreuses sous-catégories) avec pour chacun d'entre eux les labels utilisables, des fiches descriptives décrivant les critères (spécifications techniques, critères environnementaux, sélection des offres, ...) avec différents niveaux d'exigence et de précision.
En savoir plus : http://www.gidsvoorduurzameaankopen.be/?q=fr/node/35

Notice d'information relative aux achats publics socio-responsables.

Le document approuvé et publié par l'Observatoire économique de l'achat public regorge d'informations utiles tant pour les collectivités territoriales que pour les entreprises pour mieux comprendre les attentes de leurs clients publics en matière d'achat socio-responsable.
En savoir plus : http://www.lemoniteur.fr/media/FICHIER/2009/08/04/FICHIER_2009_08_04_575523.pdf

Guide sur les "Achats de produits matériel et prestations de nettoyage".

publié en juillet 2009 par le GEM (MINEFI) Téléchargeable ici :
http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/guide/gpem/nettoyage/nettoyage.pdf

Guide sur les "Achats de vêtements".

publié par le GEM (MINEFI)  en juillet 2009. Téléchargeable ici : http://www.minefi.gouv.fr/directions_services/daj/guide/gpem/vetements/vetements.pdf



Réseau écologique du Département de l'Isère

Le Département mène une politique active en matière de protection de la biodiversité. En 2001, l'identification du Réseau écologique de l'Isère en a constritué une étape importante. Le travail de cartographie réalisé depuis lors sera disponible dès octobre 2009 sur le site du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagment du territoire à l'adresse : www.carmen.ecologie.gouv.fr

 



09 septembre 2009 Calculez le coût global d'un bâtiment

Avec l'outil du MEEDDM, réalisé en janvier 2009 :

http://www-coutglobal-developpement-durable-gouv-fr.aw.atosorigin.com/



Concilier routes et environnement : Publication CG 38

Le Conseil Général de l’Isère vient d’éditer une plaquette couleur de 44 pages intitulée : « Concilier routes et environnement ». A télécharger sur : http://www.isere.fr/18-routes-isere.htm.

Sans prétendre être exemplaire sur la totalité des voiries départementales en Isère, le Conseil Général souhaite , dans son agenda 21, promouvoir une haute qualité environnementale pour son réseau routier,  réduire fortement l’impact écologique de ces infrastructures pour garantir la santé de son personnel, des usagers, la qualité de l’eau et de la biodiversité



Outil cartographique interactif Géoïd

Le site de l'observation et statistiques de l'environnement du MEEDDM a mis en ligne un outil cartographique interactif pratique et intéressant pour rassembler des données chiffrées utiles pour vos démarches d'Agenda 21, Plan Climat etc... : rédaction d'état des lieux, suivi d'indicateurs de contexte...

Les données géographiques sont disponibles pour la France métropolitaine et les quatre départements d’outre mer.
Il est possible de cartographier et de superposer plusieurs données géographiques simultanément.
Interopérable, Géoïdd permet également de visualiser des données distantes, diffusées par d’autres producteurs, grâce à des services web de communication et d’échange de données (web map service).
Vous pouvez composer vos propres cartes à l'aide des données, directement disponibles dans l'outil ou accessibles par web map service. Les cartes réalisées sont également exportables sous forme de fichiers images ou pdf.

Accédez à l'outil



Un guide québécois

Un guide méthodologique québécois très descriptif et pratique pour mettre en oeuvre une démarche d'écoresponsabilité. Les adresses des fournisseurs sont évidemment trop lointaines mais tout le reste peut très utilement aider dans un projet français. Le guide  intitulé " Guide de gestion et d'implantation d'une politique de développement durable" est téléchargeable à l'adresse suivante :

Télécharger le guide



Ressources : La démonstration en image...

Dans le cadre de la démarche territoriale de développement durable que vous avez engagée sur votre territoire vous cherchez des support à l'animation de réunions publiques, pour la formation de vos agents ...

Le Cerdd a préparé une fiche-ressources sur les films, documentaires, dessins animés, pièces de théâtre et spectacles vivants pouvant servir de support pour des sensibilisations au développement durable, ou pour ouvrir des débats avec vos publics.
Vous pouvez la télécharger à la page suivante : http://www.cerdd.org/spip.php?article2648
ou en commander gratuitement des exemplaires.



Les actes des 5e assises nationales du développement durable

Vous avez été plus de 2200 à participer aux 5èmes Assises Nationales du Développement Durable qui se sont déroulées à Lyon, les 19, 20 et 21 Janvier dernier. Ces 3 jours nous ont permis de réfléchir ensemble à cette question autour de la notion de Richesses « Qu’est ce qui compte vraiment pour nous ? ».

Télécharger les actes



Guide restauration collective responsable

A l'occasion du 92e salon des Maires de France, des représentants de  la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme et de la   Fédération Nationale des CIVAM, ont présentés aux élus réunis Porte de Versailles, un Guide pour les  accompagner vers la mise en place d'une restauration collective  responsable.

Grâce au Grenelle de l’Environnement, la thématique de la restauration  collective durable est désormais au cœur des débats et devient une  question centrale pour les communes de France. Rappelons que chaque  jour, en France, que ce soit à l’école, en entreprise, en maison de  retraite ou à l’hôpital, plus de 8 millions de personnes prennent un  repas en collectivité.

Pout télécharger le guide en version pdf : cliquez ici



Changements climatiques : conférence des Nations Unies


Avant la Conférence de Copenhague, le ministère de l’Écologie, du l’Énergie, du Développement durable et de la Mer a lancé un site Internet pour sensibiliser les Français aux enjeux de cette conférence internationale sur le climat qui se déroulera du 7 au 18 décembre 2009.

En savoir plus : http://www.copenhague.developpement-durable.gouv.fr/copenhague/



100 questions pour comprendre et agir

A lire

Editions Afnor dans la collection "100 questions pour comprendre et agir"
En 176 pages, l'auteur développe son approche pour la mise en œuvre d'une démarche de développement durable sur les territoires.



Les Eco labels : les guides

 

Dans la jungle des labels vous trouverez ci-dessous un lien pour accéder à un mini guide synthétique et très pratique des éco labels officiels : télécharger le mini-guide

- La version qui se veut exhaustive vient également le compléter, sous une forme non directement imprimable mais consultable en ligne : en cliquant sur les liens du document joint vous accéderez plus rapidement à tous les éléments qui pourraient vous intéresser : télécharger le guide

Au sommaire de ce Guide des labels de la consommation responsable vous trouverez :

    * Les écolabels officiels
    * Les labels en alimentation
    * Les labels des produits domestiques et d’entretien
    * Les labels des produits d’hygiène et cosmétiques
    * Les labels des articles en papier, carton et bois
    * Les labels des textiles et vêtements
    * Les labels du bricolage
    * Les labels des espaces verts, plantes et fleurs
    * Les labels du matériel électrique et électronique
    * Les labels des produits d’artisanat
    * Les autres labels, vrais ou faux

- Label NF Instruments d'écriture, pour en savoir plus sur ce label : cliquez ici


Nous allons enfin pouvoir écrire écolabellisé ! En effet, BIC est le 1er fabricant d’instruments d’écriture à recevoir l’écolabel pour 7 de ses produits.
Plus d'information : cliquez ici



Formations 2010 aux EUROCODES de la construction Bois

 

Pour la 1ère fois depuis sa création, Néopolis met en place les nouvelles formations aux Eurocodes en lien avec le secteur de la construction bois (partenariat avec la FCBA). Ces formations s'adresse aux professionnels de la construction.

Téléchargez le programme

Retrouvez toute l'information sur www.neopolis.fr



Le Cahier N°3 de l’Observatoire est disponible

Intégrer le développement durable dans les politiques territoriales : Quel rôle pour l’agenda 21 local ? Repères pour l’action

Le Cahier est téléchargeable sur le site de l’Observatoire : www.observatoire-territoires-durables.org



Précarité énergétique

Indicateurs

Le 6 janvier 2009, dans le cadre du plan Bâtiment du Grenelle de l'environnement, les conclusions du rapport relatif à la lutte contre la précarité énergétique et 9 propositions articulées pour lutter contre la précarité énergétique ont été présentées par Philippe Pelletier, accompagné d'Alain de Quero (Agence Nationale de l'Habitat) et de Bertrand Lapostolet (Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Personnes Dévaforisées) à Valérie Létard, secrétaire d'Etat auprès du Ministre d'Etat, Jean-Louis Borloo et à Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au Logement et à l'Urbanisme.

En savoir plus : cliquez ici



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Publié au JO du 31 décembre 2009, le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (lien ci-dessous) vient compléter le dispositif désormais achevé, avec la publication du décret fixant les nouveaux seuils applicables à partir du 1er janvier.
Pour en savoir plus : cliquez ici



Conférence sur les véhicules électriques

Evènements/Rencontres

Contribution des véhicules électriques, offre existante, infrastructures, batteries, montages juridiques et présentation de véhicules

Le 15 janvier 2010, RAEE a organisé une conférence dans le cadre du projet Européen CO2 Neutralp sur les carburants renouvelables et les motorisations alternatives

 

Téléchargez le recueil des interventions



Copenhague ou la nouvelle donne climatique internationale ?

Le centre d'analyse stratégique publie une note de Veille n°162 en janvier 2010 : "Analyse : Copenhague ou la nouvelle donne climatique internationale ?"
Au sommaire :
- L’accord de Copenhague : un demi-succès
- La consécration d’un nouveau dialogue sino-américain : « The relationship between the United States and China will shape the 21st century »
- L’affaiblissement du leadership européen dans la lutte contre le changement climatique doit inciter les 27 à « transformer l’essai » de Copenhague

A télécharger : ici



Grenelle de l'environnement : mémento à l'usage des maires

Sous réserve des modifications qui seront introduites par l'examen du texte à l'assemblée nationale, ce mémento daté de novembre 2009 présente les principales mesures.
A télécharger : ici



Les Agendas 21 locaux - bilan et perspectives en Europe.

Indicateurs

Millénaire 3, le centre de ressources prospectives du Grand Lyon, a publié en décembre 2009 un bilan des démarches d'Agenda 21 en Europe et en France pour en tirer des perspectives d'évolutions.

Télécharger le document : cliquez ici



Mars 2010 - Quartier durable - Rhône-Alpes (QDRA)

  La Région Rhône-Alpes a donné suite à l'appel à projets "Quartier durable" et mis en ligne sur le portail territoire :
- la présentation de l’appel à projet (règlement, brochure de communication, délibération sur les résultats, liste des lauréats)
- les premiers travaux du Club de maîtres d’ouvrage QDRA (compte rendu du 1er club, modalités de fonctionnement du club, liste des référents techniques, calendrier)
- un panorama des projets QDRA (fiches synthétiques des projets).

En savoir plus : http://territoires.rhonealpes.fr/spip.php?rubrique1633




Petit guide de l'urbanisme « Le Ba BA de l'urbanisme »

A lire

Suite à la signature, en septembre 2009, d'une charte de l'urbanisme engageant les communes sur 6 principes de gestion durable du territoire (développement raisonné, identité préservée, mixité sociale affirmée, développement des déplacements alternatifs à la voiture, préservation des ressources et de l'environnement, association de la population), l’agglomération du Grand Chalon publie un guide à usage des élus.

En savoir plus :  http://www.urba-legrandchalon.fr



40 nouveaux Agendas 21 locaux reconnus

A savoir

40 collectivités et territoires ont nouvellement été reconnus « agenda 21 local France » : 34 au titre de la quatrième session de reconnaissance des agendas 21 locaux et projets territoriaux de développement durable et 6 Parcs naturels régionaux dans le cadre d’un dispositif spécifique de reconnaissance des chartes de PNR.

En savoir plus :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=16751



Rapport d'information sur le véhicule électrique

Ce rapport parlementaire du 23 juin 2010  balaye l'ensemble de la question des véhicules électriques (origine de l'électricité, infrastructures nécessaires, type de véhicules, perspectives de développement et situation en Europe).

En savoir plus : http://www.assemblee-nationale.fr/13/pdf/europe/rap-info/i2649.pdf



La Ville en Valise !!

Dix ans d’expérience des Robins des Villes rassemblés en un seul outil : la ville en valise. Cette valise pédagogique pensée et réalisée avec l’appui d’enseignants, de conseillers pédagogiques et de professionnels urbanistes et architectes, est un outil global d’éducation jusqu’ici inexistant sur la ville. Elle est aujourd’hui disponible pour les enseignants, médiateurs et habitants.

En savoir plus : http://www.robinsdesvilles.org/spip.php?article33



Déclarations Développement durable local et Climat de Dunkerque 2010

A savoir

La 6ème conférence européenne des Villes durables s'est tenue du 19 au 21 mai 2010 à Dunkerque (Fr).
Une plus grande reconnaissance du rôle des autorités locales et régionales ainsi que la nécessité de voir émerger une économie durable et intelligente étaient les principaux messages délivrés lors de la 6ème Conférence européenne des Villes Durables.
Les deux déclarations politiques, la Déclaration de Dunkerque 2010 sur le Développement Durable Local et la Déclaration de Dunkerque 2010 sur le Climat, ont été approuvées par acclamation durant la plénière de clôture du 21 mai.
Elles sont accessibles en ligne.

Pour en Savoir plus : http://www.dunkerque2010.org/fr/accueil/index.html



Loi Grenelle 2 : promulgation

Réglementation

La loi n° 2010-788 portant engagement national pour l’environnement, dite Grenelle 2, adoptée le 29 juin, a été promulguée le 12 juillet 2010. Six chantiers majeurs : le bâtiment et l’urbanisme, les transports, l’énergie, la biodiversité, les risques, la gouvernance.


Pour en savoir plus :
- le texte : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000022470434&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

- la brochure :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Grenelle_Envt-2_DEF_web.pdf



Deriving effective least-cost policy strategies for alternative automotive concepts and alternative fuels - Vienna University of Technology - Décembre 2009

Evènements/Rencontres

Dans le cadre du projet européen ALTERMOTIVE, une synthèse de données européennes concernant le développement et la promotion de motorisations et carburants alternatifs a été rédigée par l'Université de Vienne en Autriche

 

Téléchargez le rapport et le tableau de données



Stratégie nationale de développement durable : adoption

Adoption le 27 juillet 2010 de la deuxième Stratégie nationale de développement durable 2010-2013 : « Vers une économie verte et équitable » par le Comité Interministériel pour le Développement Durable (CIDD).

En savoir plus :http://www.developpement-durable.gouv.fr/Adoption-de-la-Strategie-nationale.html



Guides sur l'éco-responsabilité et le développement durable

A lire

De nouveaux outils simples et pédagogiques réalisées par les territoires de la Communauté de communes du Bassin de Decazeville-Aubin et du réseau rural Aquitain (été 2010) :

Eco-responsabilité :
http://www.territoires-durables.fr/upload/pagesedito/fichiers/CCDA_Guide_EcoResponsabilite.pdf

Kit de survie du porteur de projet "développement durable" : cliquez ici



Calculeo

A savoir

Le Crédit Agricole vient (été 2010) de mettre à disposition un outil pour recenser les aides disponibles dans le cadre de travaux d'économie d'énergie. Calculeo permet aux particuliers de réaliser une simulation des différentes aides et subventions et crédits d'impôts:  http://www.calculeo.fr/Calculer-vos-aides



Film-documentaire "De l'entreprise à la filière pour une société durable"

A savoir

Le film-documentaire  "De l'entreprise à la filière pour une société durable", initié par le CIRIDD dans le cadre du programme "Pôles et filières et développement durable", est en ligne.

Il est actuellement disponible sur l'Internet par le lien : www.agora21.org/ddfilieres/

Avec ce film, le CIRIDD a souhaité présenter un retour d'expériences
autour du programme pilote « Pôles et filières et développement durable » porté par le CIRIDD depuis 2009.

Réalisé par Lato Sensu Productions, ce film documentaire dure 20 minutes. A travers les témoignages de 15 entreprises et de 3 réseaux participants (Logistique 42, Loire Numérique et le Pôle Agroalimentaire Loire), ce documentaire met concrètement en avant les changements opérés au cours du programme et permet de motiver les porteurs de projets, les animateurs de réseaux à s’engager dans une démarche de développement durable. Tout au long du programme-pilote, le réalisateur du film a suivi les trois réseaux participants et une entreprise par réseau.
Ainsi, le co-gérant d'une société de logistique témoigne du réel intérêt du programme pilote qui « a apporté une valeur ajoutée à l'entreprise, une différenciation telle que les clients, les partenaires et prestataires ont pu la mesurer, ce qui nous permet d'avoir un coup d'avance par rapport à nos confrères ».

Ce film s’adresse en particulier aux acteurs économiques (entreprises, groupements et réseaux d’entreprises, collectivités territoriales, institutionnels,...).
Il participe à la deuxième phase du programme qui vise à capitaliser autour des résultats et enseignements obtenus en vue de les intégrer dans la conception d’autres opérations conduites en matière de développement durable à destination des entreprises.



Inventaire à jour des véhicules électriques :

A lire

Recensement réalisé par l'Avem : http://www.avem.fr/index.php?page=modeles).



Biodiversité : mallette pédagogique e-Graine

Après l'eau, l'air et le sol, et les énergies et les déchets, l'association e-GRAINE propose un troisième outil pédagogique multimédia de la série "le développement durable et moi" sur la biodiversité !
Cet outil s'adresse en particulier aux éducateurs ou enseignants.

En savoir plus : http://www.e-graine.org/Supports_Multimedia-DVD_Biodiversite-video-4-51-68.html



Conférence européenne "De la lutte contre l'étalement urbain aux carburants alternatifs"

Evènements/Rencontres

 :
Comment réduire les émissions de gaz à effet de serre dues aux déplacements ?

En savoir : téléchargez les interventions



Colloque "Evaluation des projets de territoire : quelles méthodes pour quels objectifs ?"

Co-organisé par le CNFPT de Grenoble et Rhônalpénergie-Environnement avec la participation du Cabinet ARGOS

LIEU : CNFPT DE LYON - 18 rue Edmond Locard - 69005 LYON

 

Téléchargez les interventions



CONFERENCE : La prise en compte du développement durable dans les marchés et la commande publique par les acteurs privés et les acteurs publics

Déc 2010 - « Société en transition, nouvelles formes d’inégalités, quelle cohésion sociale dans les territoires demain ? – Les agendas 21 locaux en action ! »

A lire

Les comptes-rendus des échanges de l'Atelier de l’Observatoire et des interventions sont désormais disponibles sur le site internet de l’Observatoire



2010 - Achats publics responsables : Bureau d'information ("helpdesk") de l'Union Européenne

A savoir

Il a pour mission de répondre à toutes les questions (concrètes) sur les directives en vigueur, les critères, les aspects légaux, etc, ... des différents acteurs sur le thème des achats publics responsables

Helpdesk
gpp@biois.com
Tel: +33 (0)1 53 90 11 75
Fax: +33 (0)1 56 53 99 90
GPP Helpdesk,
c/o BIO Intelligence Service,
20-22 Villa Deshayes - 75014 Paris
ec.europa.eu/environment/gpp/index_en.htm



2010 - Guides à télécharger sur l'adaptation au changement climatique

A savoir

 mis en ligne par le MEEDDM pour aider les collectivités dans la définition d'une politique locale sur le thème.

Cliquez pour en savoir plus




2010 - Un coach carbone

A savoir

 Une nouvelle initiative, dont la forme communicante est originale, de quantification des quantités de carbone émises par un foyer et qui peut très utilement être utilisée par une collectivité territoriale pour sensibiliser ses habitants.

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2010 - Un guide sur la restauration collective de proximité

A lire

 Le ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche a publié en 2010 le guide pratique "Favoriser une Restauration Collective de Proximité et de Qualité".

Téléchargez le guide




Février 2011 - Les indicateurs de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013

A lire

Comme le prévoit la loi de programmation du Grenelle de l’environnement, la stratégie nationale de développement durable (SNDD) vient d’être adoptée par le Gouvernement pour la période 2010-2013. Les 15 indicateurs phares et 4 indicateurs de contexte économique et social présentés dans ce document constituent le coeur du tableau de bord retenu pour faciliter le suivi de la SNDD et contribuer à sa large diffusion.

En savoir plus :
http://www.stats.environnement.developpement-durable.gouv.fr/publications/nos-publications/reperes/2010/les-indicateurs-de-la-strategie-nationale-de-developpement-durable-2010-2013.html



Guide de recommandations "recourir au bois local dans la commande publique"

 Ce guide réalisé par Etd présente les outils à disposition des acheteurs publics et identifie les démarches possibles, sécurisées d'un point de vue juridique, pour assurer la prise en compte du bois local dans les marchés de travaux de construction tout en respectant le Code des Marchés Publics.

Pour en savoir plus : cliquez ici

 Voir également le guide sur le bois local dans l'urbanisme et la construction 




Agendas 21 et actions internationales des collectivités

 C'est à la fois un retour aux sources du développement durable et un secteur pourtant encore tellement marginalisé dans les démarches territoriales de développement durable : la formulation d'une véritable politique de coopération décentralisée imprégnée de développement durable et à l'inverse la prise en compte de projets de coopération décentralisées restent encore bien mineures dans la plupart des agendas 21 aujourd'hui en France. C'est l'objet de ce document non seulement d'en rappeler les enjeux mais également de proposer au moins trois grandes pistes de collaborations qu'on souhaiterait plus évidentes : lutte contre le changement climatique, agendas 21 des pays en voie de développement, économie sociale et solidaire.

Téléchargez le document



Un site pour identifier les véhicules les plus écologiques

A savoir

Ce site de la commission européenne (en anglais, qu'on peut cependant traduire directement en ligne) permet de choisir son véhicule (véhicules légers, véhicules utilitaires, bus, poids lourds) selon leurs émissions de CO2 et polluantes et leurs consommations d'énergie. Le site s'appuie pour cela sur l'une des plus importantes bases de données européennes.

Pour aller plus loin : cliquez ici



Rapport "développement durable" pour les collectivités territoriales

Réglementation

Le Décret no 2011-687 du 17 juin 2011 relatif au rapport sur la situation en matière de développement durable dans les collectivités territoriales est paru. Désormais, les communes et établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 50.000 habitants, les départements et les régions devront élaborer un rapport sur leur situation en matière de développement durable.
Le rapport prend en compte les cinq finalités du développement durable mentionnées au III de l’article L. 110-1 du code de l’environnement. Le bilan comporte, en outre, une analyse des modes d’élaboration, de mise en œuvre et d’évaluation des actions, politiques publiques et programmes menés par la collectivité, qui peut être élaborée à partir du « cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux ».
Entrée en vigueur : les dispositions du décret sont applicables à compter de la préparation des budgets pour 2012.

Pour en savoir plus : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20110619&numTexte=1&pageDebut=10486&pageFin=10487



Bilan des émissions de gaz à effet de serre et plan climat-énergie territorial

Réglementation

Le Décret n° 2011-829 du 11 juillet 2011 relatif au bilan des émissions de gaz à effet de serre et au plan climat-énergie territorial fixe le contenu et les échéances relatives à l'établissement des bilans d'émissions de gaz à effet de serre ainsi que des plans climat-énergie territoriaux.
L'échéance d'un premier bilan est fixée au plus tard le 31 décembre 2012 pour les collectivités concernées ; différée lorsqu'un premier bilan des émissions de gaz à effet de serre a été établi durant les douze mois précédant la publication du décret et lorsqu'un plan climat-énergie a été adopté dans les trois ans précédant cette même publication.
En savoir plus : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1E60147E79AB87D7FB580B90B0AC0199.tpdjo13v_3?cidTexte=JORFTEXT000024353784&dateTexte=20110816#



Un guide méthodologique pour la réalisation des bilans carbone des collectivités

A lire

Après le rapport développement durable, le ministère de l'Ecologie vient de mettre en ligne les informations méthodologiques nécessaires à l'établissement des bilans d'émissions de gaz à effet de serre (GES) prévus par l'article 75 de la loi Grenelle 2. Les premiers bilans doivent être établis avant le 31 décembre 2012.

Pour mémoire ces bilans sont obligatoires pour l'Etat, les régions, les départements, les communautés urbaines, les communautés d'agglomération et les communes ou communautés de communes de plus de 50.000 habitants ainsi que les autres personnes morales de droit public employant plus de 250 personnes.
Les éléments de méthodologie développés par le MEDDTL, dans ce guide, répondent aux exigences du décret n°2011-829 du 11 juillet dernier relatif au bilan des émissions de GES et au plan climat-énergie territorial (PCET) .

En savoir plus : téléchargez le guide



Octobre 2011 - Ouvrage "HABITAT PASSIF ET BASSE CONSOMMATION"

A lire

Principes fondamentaux et études de cas en neuf et réhabilitation
Un ouvrage co-réalisé par Philippe Lequenne, ingénieur, directeur des Etudes de l'ENSAG et Vincent Rigassi, architecte, enseignant à l'ENSAG. Editions Terre vivante.
www.terrevivante.org
En savoir plus : téléchargez le sommaire et la page de couverture




Novembre 2011 - Indicateurs de développement durable pour les territoires

Indicateurs

Le CGDD publie près de cinquante indicateurs qui sont présentés dans ce recueil pour quantifier les progrès en faveur du développement durable à l'échelle des territoires. L'ambition de ce travail est d'aider l'action publique par une meilleure connaissance des atouts, faiblesses ou progrès des divers territoires sous l'angle du développement durable.  Tous les indicateurs sont cartographiés, analysés et leur méthodologie est explicitée.

En savoir plus : http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/1808/1346/indicateurs-developpement-durable-territoires.html



Décembre 2011 - SNDD - mise à jour des indicateurs

Indicateurs

En application du Grenelle de l’environnement, le suivi de la stratégie nationale de développement durable (SNDD) fait l’objet d’un rapport annuel remis au Parlement. Le premier rapport de suivi de la SNDD d’octobre 2011 comporte les 54 indicateurs du tableau de bord renseignés. L'ensemble des indicateurs de développement durable nationaux ont été mis à jour sur le site MEDDTL.
En savoir plus : Site du MEDDTL - CGDD :  http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/indicateurs-indices/li/indicateurs-developpement-durable-nationaux.html?tx_ttnews[tt_news]=11145&tx_ttnews[catdomaine]=1339&cHash=f18312d3c38c0517be423c92deef01c3



2011 - Réécoutez les 5 à 7 de l'éco-construction

A savoir

Inter-forêt Bois 42 vous propose de réécouter les conférences en lignes


En savoir plus http://www.ifb42.com/eco-bois-plus/43_Programme-5-a-7---2010.html



2012 - Plateforme web pour les évènements éco-responsables

A savoir

La ville de Lyon, la communauté urbaine du Grand Lyon, la Région Rhône-Alpes et l'ADEME se sont réunies pour créer cette plateforme dont l'objectif principal est d'apporter des conseils pratiques, des bonnes adresses et des ressources clés pour organiser des évènements éco-responsables. A utiliser sans modération !

En savoir plus : http://evenement-durable-agglo.lyon.fr/



Janvier 2011 - Web Bibliothèque Climat

A savoir

Cette rubrique du site internet du RAC compile les principaux rapports et articles de référence (francophones ou non) publiés depuis le 4ème rapport du GIEC et qui viennent apporter des précisions quant aux mécanismes, impacts et conséquences des changements climatiques en cours.

En savoir plus :http://www.rac-f.org/-Web-Bibliotheque-Climat-.html
Téléchargez Le Guide du Climat 2007-2012 : Web Bibliothèque Climat



Novembre 2011 - Aménagement opérationnel - Série de fiches du CERTU

A lire

 Le Certu, l'ADEF et LAB'URBA  ont conçu un ensemble de fiches consacrées à l'aménagement opérationnel afin de tenir compte des évolutions réglementaires récentes et de permettre la mise en œuvre de la stratégie de développement et d’aménagement durables qui fait suite au Grenelle de l’environnement. Ces fiches, qui proposent des points de repères sur un certain nombre de questions-clés de l’aménagement urbain aujourd’hui, s’adressent en priorité aux institutions chargées de l’urbanisme et de l’aménagement (élus et techniciens des c ollectivités territoriales, entreprises publiques locales, etc.).
    * Fiche 1 - La formation des prix fonciers urbains
    * Fiche 2 - Le coût des équipements publics : approche en coût global
    * Fiche 3 - Une approche comparative des outils de financement des équipements publics
    * Fiche 4 - La forme et les modalités de la contractualisation en aménagement
    * Fiche 5 - La dépollution des terrains : principes et responsabilités

 

En savoir plus : http://www.certu-catalogue.fr/amenagement-certu-operationnel.html



Février 2012 - Indicateurs de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013

A savoir

Les indicateurs 2012 de la SNDD viennent d'être publiés.
En savoir plus : http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Reperes_IDDN_Ed_2012.pdf




RIO + 20

Evènements/Rencontres

La Conférence sur l'environnement et le développement des Nations Unies s'est tenue du 20 au 22 juin 2012 à Rio.
En savoir plus  :  http://www.uncsd2012.org/rio20/

Téléchargez  l'ensemble des RAEE INFORMATION spécial RIO+20



Recueil des interventions de la conférence du 19.09.12 "Elaborer un document de planification (SCoT et PDU) visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre en matière de déplacement"

Evènements/Rencontres

En savoir plus : téléchargez le recueil des interventions



A lire

Capitalisation rhônalpine des rapports Développement Durable 2011

La loi Grenelle 2 a rendu obligatoire pour les collectivités territoriales de plus de 50.000 habitants l'établissement d'un "rapport développement durable".  En Rhône-Alpes, 38 collectivités territoriales sont ainsi obligées de présenter ce rapport.
La DREAL et RAEE ont proposé un travail de capitalisation sur ce thème à ces mêmes collectivités. Cette démarche a permis de recenser et d’analyser les pratiques et effets induits par les premiers rapports développement durable 2011 en Rhône-Alpes.

En savoir plus : téléchargez le document de capitalisation

« La loi Grenelle 2 a rendu obligatoire pour les collectivités territoriales de plus de 50.000 habitants l'établissement d'un "rapport développement durable".

 

En Rhône-Alpes, 38 collectivités territoriales sont ainsi obligées de présenter ce rapport.

La DREAL et RAEE ont proposé un travail de capitalisation sur ce thème à ces mêmes collectivités.

Cette démarche a permis de recenser et d’analyser les pratiques et effets induits par les premiers rapports développement durable 2011 en Rhône-Alpes.



Recueil des interventions de la conférence du 22.11.12 "Réduire les émissions de gaz à effet de serre et lutter contre la vulnérabilité énergétique des ménages"

Evènements/Rencontres

En savoir plus : téléchargez le recueil des interventions





Conférence SUGRE sur les carburants et motorisations alternatifs


Le 27 novembre, Rhônalpénergie-Environnement a organisé une conférence sur les carburants et motorisations alternatifs,
dans leur sens large (y compris déplacements doux et transports en commun).
Certaines d'entre elles vous permettront d'avoir une information particulièrement complète par les personnes référentes sur le sujet.

Téléchargez les présentations



 

L'actualité de Rhônalpénergie-Environnement

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Rhônalpénergie-Environnement - 10 rue des Archers - 69002 Lyon
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