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Plusieurs publications traitent du lien entre urbanisme et énergie :

Intégrer l’énergie dans les documents d’urbanisme

L'efficacité des planifications énergétiques Plans Climat Air Energie territoriaux (PCAET) et Schéma régional Climat Air et Energie (SRCAE) doit être renforcée par leur prise en compte cohérente et complémentaire par les documents d'urbanisme. Une étroite coopération entre acteurs aux différents niveaux de gouvernance est alors nécessaire.

L’énergie et le climat étant des enjeux éminemment transversaux, chaque échelon territorial, chaque document de planification, chaque acteur, influe sur l’atteinte des objectifs.

Quels documents d'urbanisme sont concernés ?

 

  • Plans locaux d'urbanisme intercommunaux ou non (PLU/PLUi)
  • Schéma de cohérence territoriale (SCoT)
  • Schéma régional Aménagement et Développement durable des territoires (SRADDT)

Mais aussi :

  • Plans locaux de l'habitat (PLH)
  • Plans de déplacement urbain (PDU), etc...

Comment trouver les réponses ?

Au-delà des leviers classiquement diffusés de :

  • Cohérence entre urbanisme et déplacements (développement polarisé autour des principales infrastructures transport collectif)
  • Maîtrise de l’étalement urbain (renouvellement, densification et limites d’urbanisation)
  • Espaces urbains mixtes (fonctions économiques, récréatives et sociales)
  • Valorisation du territoire et de l'environnement : eau, air, énergie, patrimoine naturel, risques…


Il s’agit pour les porteurs de planifications Urbanisme et Energie :

  • d’échanger sur leurs contraintes et de les intégrer dans leur approche
  • d'adopter une vision transversale et de caler leurs prospectives
  • de spatialiser les enjeux énergétiques, c'est-à-dire :

                    - préciser le potentiel de réduction des besoins
                    - repérer les enjeux territoriaux par filière d’énergie renouvelable

Les cartes et le zonage proposé dans les SCoT et PLU/PLUi doivent désormais rendre visible là où il est souhaitable et possible d’agir pour contribuer efficacement à l’atteinte des objectifs des planifications énergétiques. La réflexion sur les choix d’aménagement doit chercher à garantir la cohérence entre les composantes de chaque filière et leurs rôles socio-économiques respectifs, mais aussi entre les différentes filières ; à garantir aussi les conditions de leur acceptation (insertion environnementale, retombées économiques...).

  • de renforcer l’utilisation des leviers propres aux documents d’urbanisme en particulier sur l'organisation spatiale et la consommation de foncier pour :

                    - faciliter le déploiement de réseaux efficients (électricité, chaleur et froid, transport)
                    - encourager la rénovation du bâti existant
                    - réduire les vulnérabilités socio-économiques
                    - renforcer les retombées économiques locales de filières d'énergies renouvelables, de la rénovation ou de la mobilité alternative
                    - préserver l'environnement et la santé publique

Une moindre ouverture à l'urbanisation de foncier influence positivement le marché de la rénovation. En outre, la détermination de secteurs de performance et la réservation d'espaces est utile au déploiement de dispositifs de production d'énergie renouvelable.

Les travaux du projet COOPENERGY

Une action du projet COOPENERGY, conduite entre 2013 et 2016, approfondit la coopération entre acteurs de l'urbanisme et de l'énergie, et, entre les différents échelons de collectivités. L'objectif est de renforcer la capacité des acteurs à développer une compréhension globale des enjeux et d'expérimenter différentes situations de dialogue pour mieux intégrer l'énergie dans les documents d'urbanisme et  faciliter le passage à l'opérationnel.

 

Contact Auvergne-Rhône-Alpes Énergie Environnement : Laurent CHANUSSOT - laurent.chanussot[at]auvergnerhonealpes-ee.fr

 

[mise à jour : juillet 2015]