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Des outils et des guides pratiques pour prendre en compte le développement durable dans la commande publique

Très nombreux sont désormais les guides et références sur  la commande publique durable. Vous trouverez ici une sélection de quelques-uns d’entre eux qui nous paraissent parmi les plus intéressants et pratiques.


Cliquez sur les titres de paragraphes pour accéder aux sites en lignes

Une référence incontournable : Mallette de formation aux Marchés Publics Environnementaux (MPE)

Le "toolkit" européen (guide initialement exclusivement en anglais et désormais disponible en français) contient des fiches par catégories de produits fournissant selon deux niveaux d'exigence les critères de développement durable qu'il est possible d'intégrer. Plus d’une vingtaine de catégories de produits sont décrites : papiers, produits et service de nettoyage, matériel informatique, construction, transport, ameublement, électricité, alimentation et restauration, textiles, jardinage, etc, … C’est une des références absolument indispensables que toute personne désireuse de travailleur sur la commande publique durable se doit de consulter en premier lieu lors de la préparation de son marché. Il y trouvera des propositions toutes faites aussi bien de spécifications techniques prenant en compte le développement durable mais également des conditions d’exécution ou des critères de sélection. Directement rédigés par l’UE ces documents sont d’une très grand solidité juridique et technique et peuvent être utilisés tels quels comme base dans la commande publique durable.

Un guide pratique à destination des collectivités territoriales

Rrecensant à la fois les outils et initiatives les plus remarquables dans le domaine de la commande publique et du développement durable en Rhône-Alpes, il a été publié en 2008 et est désormais en cours de révision. Publication fin d’année 2015

  • Téléchargez la première version du guide "Commande publique durable : éléments méthodologiques et juridiques, exemples de marchés, fiches" - RAEE – 2008

Blue angel

On ne présente plus le site du Blue angel : plus vieux écolabel de type I au monde, il dispose également du plus grand catalogue de références dont nombre d’entre elles sont bien évidemment disponibles également en France. Mal utilisé c’est pourtant une bible d’informations pour qui recherche des références de produits écolabellisés ou cherche à construire son propre cahier des charges en s’inspirant des spécifications techniques proposées par les Allemands.

Le portail de l’OEAP et les guides du GEM DD

Le Groupe d’Etudes des Marchés Développement Durable, réactivé depuis 2014, publie régulièrement des guides qui sont la référence officielle du Ministère de l’Economie et des finances en France

Les meilleurs produits d’Europe

On trouvera sur ce site également financé par l’UE aussi bien des conseils que des propositions concrètes de rédaction pour différentes catégories de produits consommateurs d’énergie (ordinateurs, matériel informatique, éclairage, véhicules, …).

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

Précédemment publié sous la forme d’une circulaire en 2009, le guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics (lien ci-dessous) a été mis à jour en 2014.

Notice d'information relative aux achats publics socio-responsables

Ce document (en cours de révision), approuvé et publié par l'Observatoire économique de l'achat public, regorge d'informations utiles tant pour les collectivités territoriales que pour les entreprises pour mieux comprendre les attentes de leurs clients publics en matière d'achat socio-responsable.

Guide des achats durables

Vous trouverez sur ce site belge une information de très grande qualité qui complète très utilement le toolkit européen précédent. Il présente plusieurs dizaines de catégories de produits (qui regroupent eux-mêmes souvent de nombreuses sous-catégories) avec pour chacun d'entre eux les labels utilisables, des fiches descriptives décrivant les critères (spécifications techniques, critères environnementaux, sélection des offres, ...) avec différents niveaux d'exigence et de précision.

Recommandations des nations Unies en matière de commande publique durable

L’UNESCO n’est pas en reste de recommandations en matière de commande publique durable sur ce site anglophone qui regorge d’informations,  d’exemples, de guides et de supports de formations. Précédemment publié sous la forme d’une circulaire en 2009, le guide de bonnes pratiques est en ligne.

BUYSmart+ et PRIMES

Un site européen où vous trouverez des tableurs permettant d’approcher la notion de coût global pour le matériel informatique, les véhicules ou l’éclairage

Un site sur les écolabels

Ce site a été élaboré et est géré par AFNOR Certifications avec le soutien du MEEDDE et de l'ADEME. Il regroupe des informations à la fois sur l'écolabel européen et sur l'écolabel français NF Environnement. Une rubrique « Tout savoir sur les écolabels » permet d'identifier et de définir les différents écolabels. Une autre rubrique permet d'identifier les produits et les services écolabellisés. Des témoignages d'entreprises certifiées sont également en ligne.

Contact RAEE : Laurent COGERINO – laurent.cogerino[AT]raee.org

 

[mise à jour : août 2015]