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Bilans des démarches territoriales en Rhône-Alpes

Obligées par la loi (pour les plans Climat) ou volontaires, les collectivités de Rhône-Alpes renforcent leur prise en compte de manière transversale des questions de développement durable et des enjeux climatiques. Elles bâtissent ainsi des stratégies territoriales croisant les enjeux à travers différentes démarches : Agenda 21, Plan Climat, ou d’autres plus thématiques comme les Territoires à énergie positive (TEPOS). Un repérage de ces démarches est nécessaire pour faire le bilan des avancées des collectivités en Rhône-Alpes.

 Démarches territoriales Agenda 21 local en Auvergne-Rhône-Alpes

Démarches territoriales de développement en Auvergne-Rhône-Alpes, 2016 (délibérées)

 

 [mise à jour : 2013]

 Rapports développement durable en Rhône-Alpes

En application de l’article 255 de la loi Grenelle 2, le décret du 19 juin 2011 rend l’établissement d’un rapport "développement durable" obligatoire pour les collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50.000 habitants, en préalable aux débats sur l’adoption du budget.

En Rhône-Alpes, où 38 collectivités sont concernées, un travail de capitalisation a été menée conjointement avec la DREAL sur les premiers rapports DD. A la demande générale des collectivités, un réseau régional a été mis en place pour continuer à animer ce travail en Rhône-Alpes.

 

[mise à jour : 2013]

 Démarches territoriales énergie et climat en Rhône-Alpes

Plans Climat

La région Rhône-Alpes comprend actuellement 40 collectivités obligées dont certaines, comme la Métro de Grenoble ou le Grand Lyon, n’ont pas attendu cette obligation pour mener des démarches en faveur du climat et se sont engagées dès 2005 dans un Plan climat. Par ailleurs, des démarches volontaires sont également en cours en Rhône-Alpes, portées par une quarantaine de collectivités territoriales.

Territoires à Energie Positive

A ce jour, sur les 17 territoires ayant déjà répondu à l’appel, 12 lauréats ont été retenus.
Plus récemment, le ministère de l’écologie, du développement durable et de l'énergie a lancé un appel à projets pour les « Territoires à énergie positive pour la croissance verte » (TEPCV).
Les 212 lauréats dévoilés en février 2015, sont classés en 3 catégories :

  • 1) les territoires déjà engagés dans la démarche : 14 lauréats rhônalpins parmi lesquels les lauréats de l’AMI TEPOS de l’ADEME et la Région Rhône-Alpes et Grenoble-Alpes Métropole et le Grand Lyon,
  • 2) les territoires à énergie positive en devenir : 13 lauréats rhônalpins,
  • 3) des actions isolées ou des territoires en démarrage : 13 lauréats rhônalpins.

 

 [mise à jour : 2014]