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Agences Locales de l'Energie
- ALE de l'agglomération grenobloise
- ALE de l'agglomération lyonnaise
- Loirénergie, Agence Technique pour une Énergie Respectueuse de l'Environnement (LATERE)
Association pour la Démocratie et l'Éducation Locale et Sociale (ADELS)
Association des Eco-Maires
Association Ville et Aménagement Durable
Banque de données des Agendas 21 locaux et des pratiques territoriales de développement durables
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Centre International de Ressources et d'Innovation pour le Développement Durable (CIRIDD)
- AGORA 21 Site francophone du développement durable
- Médiaterre Système d'information mondial francophone pour le développement durable
Centre Ressource du Développement Durable (CERDD)
Commission internationale pour la protection des Alpes (CIPRA)
Comité 21
Dossiers et Débats pour le Développement Durable (4d)
Entreprises, Territoires et Développement (ETD)
France Nature Environnement (FNE)
Fédération des Parcs Naturels Régionaux de France
Institut de Formation et de Recherche en Éducation à l'Environnement (IFREE)
Institut français de l'environnement (IFEN)
International Council for Local Environnemental Initiatives (ICLEI)
Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durable (MEDAD)
Ministère de l'équipement, des transports et du logement (METL)
Mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)
Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'environnement (RARE)
- ARENE Ile-de-France
- ARPE Midi-Pyrénées
- Rhônalpénergie-Environnement
Réseau Information Energie Rhône-Alpes (IERA)
Union Nationale des Centres Permanents d'Initiatives pour l'Environnement (UNCPIE)
N.B. : Liste non exhaustive de réseaux. L'affichage de cette liste n'engage pas la responsabilité de RAEE sur la qualité des informations fournies par ces réseaux.
Les textes de références
Notre Avenir à tous, Nations Unies, Commission Mondiale sur l'environnement et le Développement, Éditions du Fleuve, Montréal, 1988, 432 pages.
Le programme Action 21, « Initiatives des collectivités locales à l'appui d'Action 21, », Nations Unies, Rio de Janeiro, Brésil, 14 juin 1992.
La déclaration de Rio sur l'environnement et le développement, CNUED, Rio de Janeiro 3-14 juin 1992
La charte des villes européennes pour la durabilité ou charte d'Aalborg, Danemark, 27 mai 1994. (A consulter sur www.aalborgplus10.dk)
La Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD) , CIDD, 3 juin 2003. Disponible en téléchargement sur le site du MEDAD
Projet de loi constitutionnelle relatif à la Charte de l'environnement, adopté en Conseil des ministres, 25 juin 2003
Vers une stratégie thématique pour l'environnement urbain, Communication de la Commission européenne du 11 février 2004, COM(2004)60, Bruxelles.
Cadre de référence français pour les Projet territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux
Le contexte international
Atlas mondial du développement durable, Anne-Marie SACQUET, Éditions Autrement, Paris, 2004 (réédition), 88 pages.
Analyse du contexte européen du processus "Agenda 21 locaux" et comparaisons avec la démarche française, rapport réalisé par l'association 4D pour l'ADEME, Octobre 2001, 196 pages.
Avancées et limites des Agendas 21 locaux en Europe, article de Cyria Emelianoff, La Revue Durable, n°5, mai-juin 2003, Fribourg (Suisse).
Dictionnaire du développement durable, Christian Brodhag, Florent Breuil, Natacha Gondran, François Ossama, Éditions AFNOR, Saint-Denis, 2004, 284 pages
Agenda 21 local
Objectif développement durable : comprendre & agir sur son territoire / retours d'expériences et recommandations pour l'Agenda 21 local , RARE, Toulouse, 2005.
Dossiers Documentaires du Ministère de l'écologie et du développement durable, Appel à projets "Outils et démarches en vue de la réalisation d'Agendas 21 locaux". MEDD, 2003.
· Tome 1 : Précis du développement durable· Tome 2 : Les référentiels du développement durable
· Tome 3 : Parole aux acteurs
· Tome 4 : Aménager pour bien être
· Tome 5 : Agir pour demain
· Tome 6 : Aménager durablement, question de pratiques
Disponible en téléchargement sur le site Internet du MEDAD
Repères pour l'Agenda 21 local : Approche territoriale du développement durable, Association 4D, Paris, 2001, 136 pages.
L'agenda 21 local, Collection Comprendre l'environnement N°9,ARENE, 12 pages.
Disponible en téléchargement sur le site internet de l'ARENE IDF :
L'agenda 21 local outil du développement durable, Collection Connaître pour agir N°31, AREHN, 4pages.
Disponible en téléchargement sur le site internet de l'AREHN
Construire une politique de développement durable : guide des collectivités pour agir, Manuel de synthèse, CERDD, Lille, 2001, 12 pages.
Suivi de :
· 15 principes pour l'action, 32 pages.· Aide à la décision, diagnostic, évaluation : la grille de lecture du développement durable, une investigation élémentaire, 24 pages.
· Dessine-moi un Agenda 21 local, 20 pages.
Des actes ! Actes des Assises nationales du développement durable, 25-28 juin 2003, Lille.
Document disponible auprès du Centre Ressource du développement durable : contact@cerdd.org
Dictionnaire du développement durable,Christian Brodhag, Florent Breuil, Natacha Gondran, François Ossama.Editions de l'AFNOR. 2003.
Guide du bon usage des consultants, Association ETD, Paris, 2003, 96 pages.
Seformer aux pratiques de développement durable : guide à l'attention desinstitutions publiques, RARE, Toulouse, 2004, 149 pages.
Disponible en téléchargement sur le site Internet du RARE
Evaluation partagée :
Le développement durable : Approche méthodologique dans les diagnostics territoriaux, Françoise ROUXEL et Dominique RIST, Collections du CERTU, Lyon, 2000, 148 pages.
Une méthode de diagnostic des politiques en matière de développement durable, Rhônalpénergie-Environnement, Lyon, 1998.
Disponible sur demande : raee@raee.org
Grille RST 01 et Mode d'emploi, Réseau scientifique et technique du Ministère de l'Équipement, version du 15 mai 2002.
Grille RST 02 et Mode d'emploi, Réseau scientifique et technique du Ministère de l'Équipement, version de 2007.
Disponible en téléchargement sur le site du CERTU
Questionnaire pour la réalisation d'un diagnostic de Développement Durable urbain, ARPE Midi-Pyrénées, Toulouse, 1999, 61 pages.
Indicateurs nationaux du développement durable : lesquels retenir ?, Alain Ayong le Kama, Christine Lagarenne, Philippe le Lourd. La documentation française. 2004.
Petit guide de l'évaluation des politiques publiques, Conseil scientifique de l'évaluation, La documentation Française, Paris, 1996, 106 pages.
Site Internet du Conseil National de l'Évaluation
Développement durable, indicateurs et aide à la décision : Guide du praticien destiné à l'amélioration de l'utilisation des indicateurs, Rapport PASTILLE, CERTU, Lyon, 2003.
Évaluation en terre de développement durable : l'expédition dunkerquoise, Carnet de bord, Communauté urbaine Dunkerque Grand Littoral, 2003, 113 pages.
Atlas régional du développement durable Nord Pas de Calais, Région Nord Pas de Calais, Éditions de l'Aube, La Tour d'Aigues, 2003, 126 pages.
45 indicateurs de développement durable : une contribution de l'IFEN, Collection Études et travaux, n° 41, Orléans, 2003, 144 pages.
Indicateurs de développement durable urbains : Synthèse et analyse, ARPE Midi-Pyrénées, Toulouse, 2003, 71 pages.
Disponible sur le site du réseau des Territoires durables de Midi-Pyrénées.
Indicateurs de durabilité au niveau local, Élaboration et mise en œuvre d'un système d'indicateurs de développement durable adapté aux besoins des communes suisses. Centre de compétence HES-SO Puma, Sierre (Suisse), 2002.
Disponible en annexe du guide "Objectif développement durable" sur le site Internet du RARE .
European Common Indicators : Towards a Local Sustainability Profile, Ambiente Italia (Institut de recherche), Milan, Commission Européenne, Bruxelles, 2003, 212 pages.
Vers une empreinte de développement durable, Avis du Conseil National du Développement durable n° 2, Paris, Décembre 2003, 20 pages.
méthode Bilan Carbone
Rapport "Planète vivante",WWF, 2002.
méthode d'évaluation de l'Association r.e.s.p.e.c.t.
Plan Climat Energie Territorial
- Climat en Péril – Guide grand public des derniers rapports du GIEC – PNUE (2009)
Téléchargeable sur : www.unep.org/PDF/ClimateinPerilFRENCH.pdf
- Construire et mettre en oeuvre un Plan Climat Territoiral – Guide méthodologique – Ademe (2009)
Téléchargeable sur : www.ademe.fr
- Kit d’information et de formation sur les Plans Climat-Energie Territoriaux (2008)
Disponible auprès du Réseau Action Climat : www.rac-f.org
- Changement climatique. Comment s’adapter en Rhône-Alpes ? – Rhônalpénergie-Environnement
(2007)
Téléchargeable sur : www.raee.org ou www.ddrhonealpesraee.org
- Plans climat territoriaux : des territoires en action – recueil d’expériences (2007) – Mission
Interministérielle de l’Effet de Serre
Téléchargeable sur : www.effet-de-serre.gouv.fr
- Un plan climat à l’échelle de mon territoire – guide Ademe AMF MIES MEDD (2005)
Téléchargeable sur : www.effet-de-serre.gouv.fr
- Des pages spéciales sont consacrées aux Plans Climat sur le site d’Energie Cités : www.energiecites.
eu/-Dossiers,356-
Eco-responsabilité et SME
Administrations éco-responsables : enjeux et actions, MEDD
Guide des administrations éco-responsables, Connaître pour Agir, ADEME, MEDD, 2005
Guideméthodologique pour la mise en place d'une démarche éco-responsable,Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative, août2006.
Guide de l'outil de suivi des actions écoresponsables , ADEME, Eureval-C3, août 2006.
Petit guide d'un agent pas comme les autres face à ses éco-responsabiilité au bureau,ADEME, 2005.
Territoireset Développement durable, Comité 21, Paris, Tomes 1, 2 et 3, de 2001 à2004. Recueils d'expériences de collectivités locales engagées dans unprojet de développement durable
Démocratie participative
Rhônalpénergie-Environnement, ouvrage « la concertation, cœur du développement durable », éditions du CERTU, 2006.
13 propositions pour développer la démocratie participative, manifeste de la coordination nationale des conseils de développement, Grenoble, 15-16 janvier 2004.
Disponible en téléchargement sur le site internet
Le processus de la concertation et les outils de participation du public à la concertation, guides pratiques publiés pour les Assises Nationales de la Concertation et du débat public (Paris, Octobre 2003), 83 pages et 22 pages.
Disponibles sur demande auprès de Décentralisation et Initiatives Locales
Repères sur concertation et territoires, Association ETD, Paris, 2001, 69 pages.
La concertation, Collection Comprendre l'environnement N°9, ARENE IDF, 12 pages
Disponible en téléchargement sur le site internet de l'ARENE IDF
Color Vote, méthode d'animation et d'expression de préférences collectives basée sur l'abaque de Régnier (François REGNIER, 1973).
CERTU, 2000, « La concertation en aménagement : éléments méthodologiques », Collections du CERTU, 168 pages.
CERTU, « La concertation dans les PDU. Pour qui ? Avec qui ? Comment ? », Dossiers du CERTU, 2003, 66 pages.
France André-Dumont, « Vade-mecum d'une expérience de participation citoyenne : le panel de citoyens. Quel Brabant wallon pour demain ? », Fondation Française pour les Générations Futures, Panel de Citoyens et la Région Wallonne, 43 pages.
Ministère de l'Equipement, 2002, « Concertation/Débat Public : quelques leçons de l'expérience », 112 pages.
Ministère de l'Equipement, 2004, « Concertation/Débat Public : Fiches méthodologiques », 48 pages.
Ministère de la Région de Wallonie, 2001, « La participation des citoyens à la vie communale, enjeux et pratiques », Conférence Permanente du Développement Territoriale, 173 pages.
Réseau Capacitation Citoyenne, 2004, « Etre acteur : le Comité d'Habitants de Fontaine», 42 pages.
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UNADEL
ETD
Arpenteurs
4d
Eléments de réflexion sur les budgets participatifs
Réseau de Capacitation Citoyenne
Fondation Française pour les Générations Futures
Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature
France nature environnement
Habitants Citoyens d'Europe en Réseau
Orée
Parole Publique
Place Publique
Robins des Villes
Gestion des ressources et des déchets
méthode Site Internet de l'ADEME, rubrique "bilan carbone"
Rapport "Planète vivante", WWF, 2002.
SD21 000 appliqué aux collectivités territoriales, Guide pour la prise encompte des enjeux du développement durable dans la stratégie et lemanagement des collectivités territoriales, AFNOR, Institut deManagement du Développement Durable et des Territoires (IMDDT), Paris,à paraître.
Cahiersméthodologiques pour l'élaboration des plans et chartes pourl'environnement, Ministère de l'environnement, Paris, 1997 (7 cahiers).Les chartes pour l'environnement sont instituées par une circulaire duMinistre de l'environnement datée du 11 mai 1994.
Plan Environnement Collectivités (PEC), ADEME, Valbonne, 2002
Aménagement, patrimoine et urbanisme
ARENE IdF – IMBE, Quartiers durables, guide d'expériences européennes, 2005
ARENE IDF, Habitat social et développement durable, guide méthodologique pour le renouvellement urbain,
ADEME, Réussir un projet d'urbanisme durable, Méthode en 100 fiches pour une approche environnementale de l'urbanisme, Editions Le Moniteur,
CHARLOT-VALDIEU Catherine, OUTREQUIN Philippe, Plan Local d'Urbanisme, Intégration de préoccupations environnementales et de développement durable dans les Plans Locaux d'Urbanisme, CSTB et La Calade, 2001.
PEZET-KUHN Murielle, Pour une prise en compte de l'environnement dans les PLU, Eléments de cadrage préalables à la constitution de l'état des connaissances, à l'élaboration de questionnements, à l'identification des enjeux et au dégagement du type de mesures à prendre, Agence d'Urbanisme de la région grenobloise, août 2004.
DGUHC, CERTU, Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable du PLU, avril 2002.
Ville de Grenoble- Direction de l'urbanisme - service prospective urbaine, Guide de la qualité environnementale dans l'architecture et l'urbanisme
Ville d'Echirolles, de Grenoble, de Meylan, de Saint Martin d'Hères, Agence d'urbanisme de la région grenobloise, PLU et bruit, la boîte à outils de l'aménageur
Conseil Général de l'Isère, service énergie et développement durable, CD ROM « Pour une meilleure prise en compte de l'énergie dans les PLU », 2006.
Grand Lyon, Référentiel pour la qualité environnementale dans la construction de logements neufs, 2005.
CERTU, « Haute qualité environnementale, rôle et missions de l'assistant à maître d'ouvrage », 2000.
ADEME, «Qualité environnementale des bâtiments », 2002.
ADEME, « Bâtiment et démarche HQE® », 2006.
Agenda 21 local, Plan Local d'Urbanisme, deux démarches au service des communes pour un projet de développement durable, ARENE Île-de-France, Paris, 2004, 53 pages.
www.logementsocialdurable.fr : site ressource sur le logement social en Rhône-Alpes.
- tél : 04 78 37 29 14 - fax : 04 78 37 64 91 - courriel : raee@raee.org
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