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Réseau régional 'commande publique et développement durable'

Constitué en 2002, ce lieu d'échange, de mutualisation d'expériences et de formation commune permet aux collectivités territoriales de mettre en pratique les clauses environnementales et sociales dans leur commande publique.

Il se veut un lieu d'échange, de mutualisation d'expériences et de formation commune sur la prise en compte du développement durable dans la commande publique. Ce groupe de travail, dont l'animation a été confiée à Rhônalpénergie-Environnement, est ouvert sans engagement aux collectivités engagées dans une démarche de développement durable ou désireuses de le faire.

Depuis 2002 le Réseau a dans un premier temps défini ses objectifs, proposé des axes prioritaires, souhaité mettre en place des formations et organiser des colloques nationaux. Ainsi, depuis cette date le Réseau commande publique et développement durable de Rhône-Alpes s'est réuni 25 fois (au 01/01/2008), à raison désormais d'une rencontre tous les deux mois. C'est le premier lieu d'échange entre acheteurs et acteurs du développement durable : tous les deux mois un nouveau thème, choisi par les collectivités membres du Réseau est abordé.
Un espace dédié à la commande publique

A cette occasion des collectivités disposant d'une première expérience concrète sur le sujet présentent leurs résultats, leurs pièces de marché (CCTP) et ses caractéristiques techniques. Dans cette page dédiée à la commande publique du site de Rhônalpénergie-Environnement, un moteur de recherche permet d'accéder ainsi à l'essentiel de l'information. Ces résultats sont présentés pour tous les supports existants sous forme informatique. Rhônalpénergie-Environnement tient à disposition de toutes les collectivités locales les éléments existant par ailleurs dans son centre de ressources.
Depuis 2002, 7 sessions de formation ont été organisées réunissant 150 stagiaires issus d'une soixantaine de collectivités rhônalpines.
Deux colloques réunissant chacun (en 2004 et 2006) plus de 230 personnes ont également été organisés et de nouveaux outils cadres ont été conçus (comme la charte pour la promotion du bois dans le bâtiment).

Au-delà du cadre réglementaire renforcé et très encadré, il ressort de ces nombreux échanges que l'intégration du développement durable repose en réalité sur un « système » qui laisse beaucoup de possibilités aux collectivités dès lors qu'il est bien compris et maîtrisé. Ainsi, bien au-delà du simple CMP, il est indispensable de préparer les marchés intégrant le développement durable au sein de la collectivité porteuse en s'assurant de sa bonne compréhension et acceptation en interne, pour garantir sa mise en œuvre opérationnelle pour la suite. De même, il est illusoire de croire que les collectivités locales auraient la capacité à devenir des spécialistes en permanence à jour sur les dernières évolutions scientifiques et techniques de l'offre environnementale par exemple. Ainsi, une bonne capacité à formuler ses besoins environnementaux de base, la capacité à trouver des informations de référence, l'échange avec d'autres collectivités elles-mêmes expérimentées semblent bien plus adapté et pertinent pour garantir la pérennité de la prise en compte du développement  durable dans la passation des marchés d'une collectivité.

- Ordre du jour de la prochaine réunion :

Télécharger les travaux du réseau :

Rôle de Rhônalpénergie-Environnement dans la commande publique

Suite à la demande des collectivités, Rhônalpénergie-Environnement anime le Réseau Commande Publique et développement durable. Rhônalpénergie-Environnement a la mission de réunir le Réseau, d'animer les réunions, de préparer les thématiques traitées, de constituer les fonds de dossiers, de rédiger les comptes-rendus, de diffuser l'information sur la commande publique et le développement durable à tout le réseau, de faire une veille sur le sujet, d'organiser régulièrement des formations, de mettre en place des colloques, de publier les résultats des travaux du Réseau, de répondre aux besoins, attentes et questions des collectivités membres, d'initier des groupes de travail spécifiques et des délibérations, démarches, outils cadres à disposition de tous.

Contact animation :
Laurent COGERINO, chargé de mission Développement durable et éco-mobilité laurent.cogerinochezraee.org             remplacer chez par @